Monsieur PORTE Yvon Monsieur MENARD Claude Monsieur PEPIN Daniel
Numéro de dépôt :
94501533
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004
Présentation de la marque VA VERINS ARCHILEV
Déposée le 14 janvier 1994 par monsieur PORTE Yvon, monsieur MENARD Claude, monsieur PEPIN Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VA VERINS ARCHILEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Les déposants sont monsieur PORTE Yvon domicilié(e) 29 Rue de Parmain, 95430 BUTRY - France, monsieur MENARD Claude domicilié(e) 114 Route de l'Etang la Ville, 78750 MAREIL MARLY - France, monsieur PEPIN Daniel domicilié(e) La Battellerie Domaine RENAULT, 27430 HERQUEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENARD Claude - France.
La marque VA VERINS ARCHILEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA VERINS ARCHILEV est expirée depuis le 14 janvier 2004.
Monsieur PORTE Yvon - 29 Rue de Parmain, 95430 BUTRY - France
Monsieur MENARD Claude - 114 Route de l'Etang la Ville, 78750 MAREIL MARLY - France
Monsieur PEPIN Daniel - La Battellerie Domaine RENAULT, 27430 HERQUEVILLE - France
MENARD Claude - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Vérin de levage et positionnement, poussant ou tirant, mécanique et électromécanique, commandé par moteur électrique ou hydraulique avec Option moteur thermique, pneumatique.Vérin de positionnement d'Antennes scientifiques, Radomes.Vérin de positionnement pour Instruments médicaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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